Conditions générales d’utilisation

Ces conditions générales d’utilisation servent à réglementer l’usage de ce site internet. Elles définissent et encadrent les modalités de l’utilisation de ce site Internet, et déterminent les droits et les obligations respectifs de l’utilisateur et de l’éditeur dans le cadre de son utilisation.

L’objectif de ce site est d’informer sur l’huile essentielle d’arbre à thé. Tyseo met à disposition, via ce site, des ressources éditoriales et des services autour de l’huile essentielle de teatree à destination du grand public.

Responsabilité

Tyseo met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et mis à jour. Pour autant, elle ne saurait être tenue responsable en cas d’erreurs, d’absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur le site. Tyseo ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité et l’exhaustivité des informations diffusées sur le site. Les informations communiquées sur ce site peuvent être mises à jour et modifiées sans préavis. La responsabilité de Tyseo ne saurait être engagée en cas de force majeure ou d’impossibilité d’accéder au site. Tyseo ne pourra pas être tenu responsable en cas de dommages indirects suite à la consultation du site.

L’utilisateur est réputé avoir pris connaissance des présentes conditions générales, qui s’imposent à tout usager du site tyseo.net. L’utilisateur garantit qu’il n’utilisera pas le site à des fins illicites ou immorales ou contraire à leur utilisation initiale. L’utilisateur s’engage à ne pas effectuer d’opération pouvant nuire à l’intégrité des informations diffusées ou au bon fonctionnement du site, ni à nuire à l’image de l’entreprise.

Les équipements (ordinateurs, téléphone, moyens de télécommunication…) permettant l’accès au site sont à la charge exclusive des utilisateurs, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation. L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Enfin, l’utilisateur reconnaît disposer de la compétence nécessaire pour accéder et utiliser ce site.

Chaque utilisateur contribuant au contenu s’engage à vérifier la véracité des informations obtenues auprès des personnes concernées. Tyseo se réserve le droit de supprimer tout contenu inapproprié ou contrevenant à la législation et se réserve la possibilité d’agir en justice contre les utilisateurs ayant publié ces contenus.

Propriété intellectuelle

Le système de gestion de contenu utilisé pour le site est WordPress sous licence GNU-GPL.

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur la propriété intellectuelle et tout particulièrement le droit d’auteur, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données et tout élément multimédia ou autre…).

Les informations figurant sur le site sont uniquement disponibles à des fins de consultation par les utilisateurs, à défaut d’un accord préalable et exprès. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite, engage la responsabilité de l’utilisateur et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Certaines photos de produits proviennent d’Amazon. Lorsque c’est le cas, un lien permet d’accéder à la fiche produit sur le site web Amazon.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les contenus de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site. Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Publicité et affiliation

Le présent site affiche de la publicité et contient des liens vers des plateformes d’affiliation. Ce site perçoit une rémunération lors de l’affichage de contenu publicitaire ainsi que lorsqu’un utilisateur finalise une vente consécutivement à un clic sur un lien affilié présent sur ce site.

Ce site participe notamment au Programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr :

  • En tant que Partenaire Amazon, ce site réalise un bénéfice sur les achats remplissant les conditions requises ;
  • Amazon et le logo Amazon sont des marques d’Amazon.com, Inc. ou de ses affiliés.

Comment sont comparés les produits présentés

Le présent site peut présenter des produits ou service. Dans ce cadre, le décret du 22 avril 2016 impose l’information d’un certain nombre d’informations :

  • Ce site n’est pas un comparateur de prix. Les produits listés sont issus d’une sélection de produits en provenance d’Amazon (ou d’un autre vendeur). La sélection n’est pas exhaustive.
  • Les caractéristiques principales sont affichées et un lien permet d’accéder à chaque produit sur le site vendeur.
  • En cas de vente, une commission nous est reversée.
  • Les produits présentés sont listés par nos soins et aucun vendeur ne peut acheter une place ou une visibilité particulière dans les comparatifs.
  • Les produits qui sont proposés sont : ceux qui font le plus de ventes chez le vendeur et/ou qui sont le mieux notés par les internautes et / ou qui sont nos coups de cœur.
  • Les garanties et prix sont disponibles sur le site vendeur. Les prix exacts ne sont jamais affichés car ils varient en permanence.
  • Une vérification de la justesse des informations est réalisée au minimum une fois dans l’année.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de ce site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Tyseo notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites. La présence de liens sortants ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources sur le sujet consulté.

Tyseo n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Tout site est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien (y compris profond) vers les informations diffusées sur le site. Pour les sites Internet, la reproduction, après autorisation, d’un contenu doit mentionner très clairement l’origine du document sous forme de l’adresse internet : https://www.arbreathe-teatree.eu.
Il conviendra en outre d’ajouter en bas de chaque page, la mention « Droits réservés ». La mise en place de « liens profonds » pointant directement sur le document souhaité devra être privilégiée par rapport à la reproduction de contenus. En effet, dans ce cas, la mise en place de liens vers le site n’est conditionnée à aucun accord préalable. Cependant la mention explicite du site dans l’intitulé du lien est recommandée. Les sites qui font le choix de pointer vers le site engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, la seule juridiction reconnue et acceptée par les parties est le Tribunal de Commerce d’Annecy (74). Cette attribution de compétences s’applique également en matière de référé.

Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente sont transmises avec chaque devis.

Ce document a été élaboré d’après le modèle proposé par Francenum.gouv.fr